Décidément, à chaque lecture de contrat de syndic, on retrouve des aberrations surtout en matière de rémunération liée aux prestations complémentaires.
Mais là, il faut le reconnaître, nous atteignons des sommets avec des modalités de facturation exotiques, ne comprenant pas comment un directeur d’agence a pu prévoir de telles inepties.
Sans plus tarder, voici ce que prévoit le contrat du cabinet MASSON.
I – “Pas de frais jusqu’à fin de procédure »
Le point 7.2.2 du contrat-type permet au syndic de facturer à la copropriété la tenue d’une assemblée générale ou d’une réunion avec le conseil syndical supplémentaire à celle prévue au contrat.
Les modalités de facturation sont soit au temps passé, avec une possibilité de majorer le tarif horaire en cas de dépassement, ou bien selon un tarif forfaitaire convenu entre les parties.
Et pourtant, le cabinet MASSON a trouvé le moyen d’innover en faisant compliqué quand on peut faire simple.
Voici donc ce qu’il prévoit :
« Pas de frais jusqu’à fin de procédure » : mais qu’est-ce que cela veut dire ? De quelle procédure est-il question ? Y a-t-il en définitive des frais et le cas échéant selon quelles modalités ? Et s’il y a des frais, pourquoi ne pas les indiquer clairement ?
Bon bref, c’est comme un film d’horreur, il y a du suspense jusqu’à la dernière minute à la différence près que les copropriétaires n’ont pas choisi ce film.
II – Décision prise en assemblée générale au temps passé
Continuons dans les aberrations avec cette fois-ci les modalités de facturation pour l’établissement ou la modification du règlement de copropriété.
Avant d’aller plus loin, voici ce qui est prévu au contrat :
Alors réfléchissons : ces honoraires sont décidés en assemblée générale, jusque là, tout va bien mais ils sont en fait calculés au temps passé.
Alors que devons-nous comprendre ?
Il revient à l’assemblée générale de déterminer les honoraires ou bien « à la montre ».
Si c’est « à la montre », alors pourquoi demander à l’assemblée générale de valider ?
Comment faire si l’assemblée générale ne valide pas « la montre » ?
Si au contraire c’est l’assemblée générale qui détermine les honoraires, alors pourquoi prévoir « une montre » ?
Cher MASSON, ouvrez nous vos portes car elles nous paraissent impénétrables.