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La « Copropriété pratique en 300 questions » : un mois après la loi ALUR (24 mars 2014) le premier guide complet et grand public entièrement à jour de la loi ALUR est paru
La « Copropriété pratique en 300 questions » :
un mois après la loi ALUR (24 mars 2014) le premier guide complet et grand public entièrement à jour de la loi ALUR est paru
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Déjà douze éditions
- Oui, la douzième édition entièrement à jour (de la loi ALUR) et améliorée de note guide de référence et best-seller « La Copropriété pratique en 300 questions » vient de sortir :
La nouvelle édition offre :
- Une présentation des soixante-deux nouvelles dispositions introduites par la loi ALUR.
- Une mise à jour de tous les chapitres en fonction de ces modifications et évolutions avec les explications nécessaires.
À noter que nous avons non seulement complété et amélioré TOUS les chapitres existants, mais rajoutés trois chapitres pour tenir compte de la loi Grenelle 2 sur les économies d’énergie et des nouvelles dispositions concernant les prêts collectifs :
- un chapitre sur la répartition des frais de chauffage ;
- un chapitre sur les conséquences de la loi Grenelle 2 en copropriété ;
- un chapitre sur les prêts collectifs (y compris le Prêt collectif à taux zéro en Copropriété)
Pour faciliter le repérage des « nouveautés de la loi ALUR », nous avons d’une part mis en lumière dans chaque question concernée ces nouveautés - précisées par un texte ou par un encart -, d’autre part mises en gras tous les apports de la loi ALUR dans le texte de la loi du 10 juillet 1965 modifiée, ce qui permet de photographier rapidement les dispositions nouvelles.
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Une édition entièrement modifiée et mise à jour pour savoir TOUT ce qui a changé et comprendre - quand cela est nécessaire - pourquoi cela a changé
- Il ne suffit pas de savoir ce qui a changé. Il faut comprendre pourquoi cela a changé et pouvoir l’interpréter et l’utiliser.
Exemple : la possibilité de délégation élargie au conseil syndical introduite par l’article 25 a) nouveau de la loi nécessite des explications à la fois juridiques et pratiques si l’on veut bien utiliser cette nouvelle disposition importante.
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Un guide pour savoir ce qui s’applique immédiatement et ce qui ne s’applique pas (en attente de décret ou en raison d’une application différée)
- En effet, un autre problème de la loi ALUR est celui de l’application immédiate ou non des soixante-trois mesures qui concernent la copropriété.
Ce guide fait le point aussi sur cet aspect de la loi, en complément de nos dossiers déjà en ligne.
Voici le sommaire complet de ce guide et la façon dont se le procurer :
Sommaire :
Qui sommes-nous ?
Introduction à la 12' édition 2014 à jour de la loi ALUR
Avant-propos
Chapitre 1
Qu'est-ce que la copropriété?
Chapitre 2
Qu'est-ce qui ressemble à de la copropriété, mais n’est pas de la copropriété ?
Chapitre 3
Psychologie de la copropriété
Chapitre 4
Vocabulaire de base de la copropriété
Chapitre 5
Le règlement de copropriété
Chapitre 6
Parties communes et parties privatives
Chapitre 7
Tantièmes ou millièmes de copropriété
Chapitre 8
Répartition des charges illégales ou douteuses : problèmes techniques, cas pratiques
Chapitre 9
Comment doivent être répartis les frais de chauffage (en présence de compteurs ou de répartiteurs de chaleur) ?
Chapitre 10
Le comptage de l'eau en copropriété
Chapitre 11
Le syndic
Chapitre 12
Le conseil syndical
Chapitre 13
L’assemblée générale
Chapitre 14
Les travaux en copropriété
Chapitre 15
Copropriété, santé, sécurité
Chapitre 16
La rénovation énergétique en copropriété
Chapitre 17
Vous voulez faire voter un prêt en copropriété ? questions/réponses
Chapitre 18
Le recouvrement des charges de copropriété et les contestations éventuelles
Chapitre 19
Le personnel de la copropriété
Chapitre 20
Vous et vos appels de charges
Chapitre 21
Les comptes de la copropriété et ses finances: les nouvelles règles à connaître absolument
Chapitre 22
La présentation des comptes à tous les copropriétaires ou les 5 annexes comptables expliquées
Chapitre 23
Les copropriétaires et la justice
Chapitre 24
Le syndicat secondaire
Chapitre 25
Gérer soi-même sa copropriété
Chapitre 26
Les assurances et la copropriété
Chapitre 27
Le contrat d’assurance multirisque de l’immeuble
Chapitre 28
En cas de vente volontaire d’un lot : le problème des charges dues et l’opposition éventuelle du syndic
Chapitre 29
Le bruit dans la copropriété : comment agir ?
Chapitre 30
Le démarrage d’une copropriété : quels sont les bons réflexes ?
Chapitre 31
Copropriété en difficulté : des moyens pour agir et réagir
Chapitre 32
Les 62 principaux apports de la loi ALUR par thème
ANNEXES
INDEX
Communiqué de Presse « Conférence Salon » plus conférence de Presse
Communiqué de Presse
« Conférence Salon » plus conférence de Presse
- Le 15 octobre 2014 à 9 heures, l’ARC et l’UFC-Que-Choisir dévoileront publiquement leur guide gratuit sur leur contrat-type (cf. illustration ci-contre) en présence du rapporteur de la loi ALUR à l’Assemblée Nationale, ceci dans le cadre de la conférence inaugurale de notre Salon Indépendant de la Copropriété. Ce guide expliquant notre démarche commune vous a été adressé ce jour par un communiqué commun de l’ARC et de l’UFC Que Choisir (cf. document ci-dessous).

- À l’issue de cette conférence, une conférence de Presse aura lieu où nous répondrons à toutes vos questions sur ce même sujet :
- pourquoi ce contrat-type ?
- où en sont les décrets d’application de la loi ALUR ?
- comment introduire une vraie concurrence loyale et transparente entre les syndics ?
- pourquoi les petits et moyens syndics adhérent déjà à notre contrat-type ?
- etc.
Cette conférence de Presse aura lieu :
Le mercredi 15 octobre à 11 heures à l’espace VIP
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Du Salon Indépendant de la Copropriété de l’ARC et de l’UNARC
L’Espace Charenton
327, rue de Charenton – 75012 PARIS
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COMMUNIQUE DE PRESSE
DE L’ARC ET DE L’UFC Que Choisir
DU 14 octobre 2014
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Guide pratique sur les Contrats de syndics :
Face à l’inaction des pouvoirs publics, un lot de conseils et un contrat-type au service des copropriétaires
Alors que les décrets d’application de la loi ALUR concernant les contrats de syndic se font toujours cruellement attendre plus de 6 mois après le vote de la Loi, l’UFC-Que Choisir et l’ARC passent à l’action afin de permettre aux copropriétaires de bien négocier leur contrat de syndic lors de leur AG 2015. Les deux associations mettent gratuitement à disposition, sur leurs sites internet, un contrat-type et un guide pratique avec des conseils et des outils simples pour mettre efficacement en concurrence les syndics et ainsi assainir leurs pratiques contractuelles et tarifaires.
- des informations et conseils face aux nouvelles obligations légales de la Loi ALUR ;
- le « contrat type » élaboré par les deux associations après discussion et validation d’un certain nombre de syndics ;
- des principes directeurs pour les négociations avec les différents syndics.
Après l’action de groupe contre FONCIA, l’action groupée « ARC-UFC »
Après l’action de groupe contre FONCIA, l’action groupée « ARC-UFC »
- Le Président de FONCIA a beau se payer des centaines d’interviews publicitaires dans tous les médias et nous inonder de ses spams, il vient de se faire rattraper par ses pratiques en matière locative, l’UFC-Que-Choisir ayant « ouvert le feu », comme on dit.
- En matière de copropriété ce ne sera pas l’action de groupe (quasi-impossible dans ce secteur), mais « l’action groupée ARC-UFC-Que-Choisir » qui va démarrer aujourd’hui 14 octobre 2014, veille de notre Salon indépendant de la Copropriété (www.unarc.fr/s8cx).
Couverture du guide gratuit qui sera diffusé au cours de notre salon :

Salon indépendant de la Copropriété : www.unarc.fr/s8cx
A l’Espace 75012 paris
Métro : ligne 8 – station : porte de Charenton
Tramway T3 – arrêt : porte de Charenton
bus 87 arrêt : Charenton jardinier
bus 111 arrêt : Porte de Charenton
entrée gratuite
nocture le 15 ioctobre jusqu’à 21 heures
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Les nouveaux statuts de l’ARC
Les nouveaux statuts de l’ARC
Au cours de son assemblée générale extraordinaire, l’ARC a amélioré sensiblement ses statuts. D’un côté elle a réduit le poids des adhérents « individuels » au Conseil d’Administration, de l’autre elle a mis en place des règles permettant des relations harmonieuses et efficaces entre le Conseil d’Administration de l’association, la Direction générale et les salariés.
En ce qui concerne les adhérents individuels (qui représentent 7 % des adhérents et 0,40 % de cotisations) l’assemblée générale a tenu à rappeler :
- que l’ARC était d’abord et essentiellement une association de responsables de copropriété (conseils syndicaux et syndics bénévoles) ;
- que les adhérents individuels devaient :
- soit renter au conseil syndical de leur copropriété ;
- soit (en cas de passivité du conseil syndical ou de collusion avec le syndic) engager une démarche avec d’autres copropriétaires (un « groupe » de copropriétaires) pour améliorer le fonctionnement de la copropriété.
L’ARC a d’ailleurs mis en place pour cela une adhésion de groupe (voir : www.unarc.fr/yc7t) qui permet de répondre à toutes les questions que pourrait se poser un groupe de copropriétaires (encore minoritaires pour devenir majoritaires).
Les adhérents intéressés peuvent découvrir les nouveaux statuts de l’ARC et dans la partie du site consacrés à l’ARC : « Mentions légales » .
Assistance massive à la conférence inaugurale du Salon indépendant de la Copropriété sur le contrat-type de syndic ARC/UFC-Que-Choisir
Assistance massive à la conférence inaugurale du Salon indépendant de la Copropriété sur le
contrat-type de syndic ARC/UFC-Que-Choisir
I. Une « opération groupée » (ARC/UFC-Que-Choisir) qui a fait du bruit
- Le lancement du contrat-type ARC/UFC-Que-Choisir a été accueilli avec enthousiasme par les copropriétaires et avec un grand intérêt par de très nombreux syndics indépendants et par les acteurs de la copropriété (juristes, hommes politiques, hauts fonctionnaires…).
- sur des fiches de renseignement permettant au syndic de connaître les caractéristiques réelles et demandes précises de chaque copropriété pour laquelle il propose un contrat « tout compris », qui sera donc adapté ;
- sur un contrat-type très précis et qui permet des comparaisons simples et rapides entre syndics.
II. Daniel GOLDBERG, député et rapporteur de la loi ALUR
- Le député GOLDBERG a fait connaître tout son intérêt par la démarche ARC/ UFC-Que-Choisir et espère que le Gouvernement va pouvoir non seulement accélérer la parution des décrets concernant les contrats de syndic, mais aussi s’inspirer du travail de l’ARC et de l’UFC-Que-Choisir.
- celui prévu pour mettre en place la Commission Nationale de Contrôle (le député a insisté sur l’importance du contrôle de la profession) ;
- celui sur les conflits d’intérêts (les syndics et les sociétés dans lesquelles il peut avoir des intérêts).
- la mise en concurrence obligatoire et systématique des syndics ;
- l’Extranet, qui doit être mis en place pour le 1er janvier 2015.
III. Frédéric BLANC, de l’UFC-Que-Choisir
- Frédéric BLANC a donné les derniers résultats de « l’Observatoire des contrats de syndics » de l’ARC/ UFC-Que-Choisir :
- en moyenne 17 clauses illégales ou abusives dans les contrats des sept plus grands groupes ;
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un trompe-l'œil tarifaire permanent, même dans les contrats soi-disant « Tout compris », et accumulant pourtant de nombreux et très abusifs suppléments tels que (par exemple) :
- archives ;
- assemblées générales ;
- procédures ;
- frais privatifs, etc.
IV. SYNEVAL
- Le courtier SYNEVAL (qui est en relation de travail avec 150 petits et moyens syndics indépendants) a affirmé - pour notre plus grande satisfaction - que 70 % de ses syndics adhéraient à la démarche et qu’un tiers d’entre eux acceptaient sans aucune réticence le contrat-type ARC/UFC-Que-Choisir.
V. Nicolas KRANTZ, Mirabeau gestion
- Ce « moyen syndic » a - lui aussi - fait connaître son adhésion à ce contrat-type.
VI. Bruno DHONT, directeur général de l’ARC
- Bruno DHONT a pu conclure en insistant sur le fait que la démarche ARC/UFC-Que-Choisir, destinée à obliger le Gouvernement à accélérer la sortie des décrets, avait la particularité de répondre :
- à la demande des copropriétaires ;
- mais aussi à la demande des petits et moyens syndics indépendants.
- le guide arc/urc-que-choisir : www.unarc.fr/nteb;
- le deuxième dossier du mois d’octobre 2014, intitulé : « État détaillé des rémunérations des syndics : l’ARC lance une « opération transparence » auprès des organisations professionnelles de syndics pour aider les copropriétaires à négocier les futurs contrats. - Profitez-en - » : www.unarc.fr/nteb.
- le faux Contrat « tout compris » de CITYA : www.unarc.fr/s6d9
BRAVO, POUR VOTRE APPLICATION smartphone ARC !
BRAVO, POUR VOTRE APPLICATION smartphone ARC !
En l’espace de seulement cinq jours, plus d’un millier d’utilisateurs ont téléchargé l’application ARC.
Nous sommes heureux de constater que de nombreux adhérents sont déjà satisfaits de cet outil et nous ont même félicité pour l’ensemble des investissements financiers que l’association engageait pour satisfaire aux besoins des copropriétaires et plus précisément de ses adhérents.
Nous vous rappelons que l’application actuellement téléchargeable est la version « 1 ». Très prochainement, des mises à jour seront disponibles afin de rendre l’application encore plus fonctionnelle et efficace.
La version 2 permettra entre autre d’être alerté, dès la publication d’un nouvel article en rapport avec le ou les thèmes que l’utilisateur souhaite suivre.
Pour ceux qui n’ont pas encore téléchargé l’application, trois solutions s’offrent à vous :
POUR LES UTILISATEURS EQUIPES D’UN : |
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I PHONE |
ANDROID |
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APPLE STORE |
GOOGLE STORE |
ET TAPER SUR LA BARRE DE RECHERCHE : l’ARC COPROPRIETE |
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Syndic Bénévole : Formation comptable sur 3 jours Les pré-inscriptions, c’est maintenant
Syndic Bénévole : Formation comptable sur 3 jours
Les pré-inscriptions, c’est maintenant
Suite au succès de la première formation comptable sur 3 jours qui s’est déroulée début Octobre 2014, l’ARC lance une deuxième session fin novembre 2014 à l’attention de ses adhérents syndics bénévoles et/ou futurs syndics bénévoles.
La deuxième session - portant toujours sur le thème de la comptabilité et traitant autant des aspects théoriques que pratiques- se déroulera les 26, 27 et 28 Novembre 2014.
Cette formation sera l’occasion de mieux connaître et appréhender :
- Le décret et l’arrêté comptable du 14 mars 2005 ;
- Les incidences comptables de la loi ALUR du 26 mars 2014 ;
- Les fondements de la comptabilité et la traduction des principales opérations comptables dans le contexte spécifique de la copropriété ;
- L’organisation comptable ;
- Le suivi de la gestion ;
- L'utilisation des outils bureautiques ;
- Le paramétrage des logiciels ;
- La balance de reprise et la reprise de la comptabilité du début d'exercice ;
- La saisie et le suivi comptable du 1er exercice de reprise.
Le coût de cette formation dispensée sur 3 jours est de 300 €uros.
Si celle-ci vous intéresse, vous trouverez ci-dessous, en téléchargement, un bordereau de pré-inscription à retourner à la coordinatrice du Pôle Syndics Bénévoles dont voici les coordonnées :
Virginie GUIHARD
Coordonnatrice Pôle Syndics Bénévoles
Association des Responsables de Copropriété
25, rue Joseph Python -75 020 PARIS
Tél : 01.40.30.42.82.
Fax : 01.40.30.07.57.
syndics.benevoles@arc-copro.fr
Les pré-inscriptions devront nous parvenir avant le 1er novembre 2014
N.B. L’inscription définitive ne sera validée qu’après réception du paiement.
« Fiche d’inscription pour la formation comptable sur 3 jours et programme de la formation »
Un Salon indépendant organisé par l’ARC de plus en plus fréquenté et apprécié
Un Salon indépendant organisé par l’ARC de plus en plus fréquenté et apprécié
- très conviviale, voire cordiale ;
- très enrichissante via ses conférences, ateliers, documentations, très nombreux guides gratuits ;
- opportunité inégalée de rencontrer des professionnels - dont une grande partie est référencée - donc déjà « contrôlée » par l’ARC.
- si vous n’êtes pas adhérents, vous procurer « Le Guide de la Gestion Technique et des Services en Copropriété 2015 »

l'ARC recrute : Poste de chargé(e) de mission expérimenté « copropriétés fragiles et en difficulté »
Poste de chargé(e) de mission expérimenté
« copropriétés fragiles et en difficulté »
- Accompagner les copropriétaires et conseils syndicaux, mais aussi les collectivités locales, dans les actions de redressement de la gestion de copropriétés en difficulté (OPAH et Plan de Sauvegarde) ;
- Par ailleurs, la personne recrutée devra animer des séances de formations à l’attention des copropriétaires et conseils syndicaux sur tous les sujets concernant la copropriété.
- Connaissance du fonctionnement de la copropriété, compréhension des documents comptables et relatifs au fonctionnement financier, juridique, de gestion de la copropriété ; intérêt pour les problématiques propres à la copropriété ;
- Bonnes compétences rédactionnelles et de synthèse. Capacités de présentation orale, de restitution des analyses techniques ;
- Maîtrise de Word et Excel exigée, (si possible pratique de PowerPoint ; OpenOffice) ;
- Autonomie, disponibilité, capacité d’adaptation, esprit d’équipe, sens de l’engagement associatif et militant.
- Aisance relationnelle avec tout type de public.