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Assurances

Assurances

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  • Assurance dommage-ouvrage
  • Assurance responsabilité civile du Conseil Syndical
  • Souscription Assurance responsabilité civile
  • Suivi déclaration dommage-ouvrage
  • Suivi déclaration multirisques

Mots clés associés

assurance multirisques
assurance dommage ouvrage
assurance responsabilité civile
garantie biennale
garantie décennale
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Sommaire Activités du Conseil Syndical

Conseil syndical

Sommaire Activités du Conseil Syndical

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  • Fonctionnement du Conseil Syndical
  • Mise en concurrence du Syndic
  • Consultation - Informations des Copropriétaires
  • Suivi journalier de la Copropriété
  • Contrôle des comptes
  • Contrôle des travaux
  • Suivi des sinistres

Mots clés associés

conseil syndical - missions
conseil syndical - consultation
compte - contrôle
conseil syndical - fonctionnement
syndics - mise en concurrence

Sommaire Syndicat coopératif

Syndicat Coopératif

Sommaire Syndicat coopératif

  • Syndicat Coopératif
  • Copropriétés de moins de 10 lots avec un budget de moins de 15 000 €
  • Section VIII : les Unions de Syndicats de Copropriétaires
  • Article 93 de la Loi n° 2006-782 portant engagement national sur le logement

Mots clés associés

syndicat coopératif
Union de Syndicats
petite copropriété
copropriété moins de 10 lots

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