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Formations (3)

Sommaire Syndicat coopératif

Syndicat Coopératif

Sommaire Syndicat coopératif

  • Syndicat Coopératif
  • Copropriétés de moins de 10 lots avec un budget de moins de 15 000 €
  • Section VIII : les Unions de Syndicats de Copropriétaires
  • Article 93 de la Loi n° 2006-782 portant engagement national sur le logement

Mots clés associés

syndicat coopératif
Union de Syndicats
petite copropriété
copropriété moins de 10 lots

Sommaire livraison des lots privatifs

Livraison Lots privatifs

Les Lots privatifs :

  • La Convocation à la remise des clés
  • La Rédaction du procès-verbal de livraison des lots
  • La Signature et la prise de possession des lots
  • La Levée des réserves des lots
  • Règlementation Acoustique et Thermique des bâtiments neufs à usage d'habitation

Mots clés associés

VEFA - livraison lot
lot - livraison

Sommaire Comptabilité

Comptabilité
  • Comptabilité généralités
  • Comptabilité partie 1 : Organisation
  • Comptabilité partie 2 : Définition des termes
  • Comptabilité partie 3 : Gestion des comptes
  • Comptabilité partie 4 : Exercice comptable
  • Arrêté du 14 mars 2005
  • Taux du Livret A

Mots clés associés

arrêté comptable du 14 mars 2005
comptabilité

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