Sommaire Charges à payer de la Copropriété Charges à payer Législation sur les charges de la Copropriété Etat descriptif de division et règlement de Copropriété Répartition et modification des charges de la Copropriété Action en nullité de la répartition des charges Equipements et charges de chauffage dans les immeubles collectifs à usage d'habitation Charges de fonctionnement et d'entretien de la Copropriété Appels de fonds Budget prévisionnel de l'année Recouvrement des charges impayées du budget prévisionnel de l'année Recouvrement des charges impayées hors budget prévisionnel de l'année en cours Recouvrement des charges impayées d'un lot en déshérence Envoi des Mises en demeure et Notifications Mots clés associés Etat Descriptif de Division (EDD) appel de fonds charges - communes générales charges - recouvrement charges - impayés notification électronique budget prévisionnel - élaboration
Sommaire Comptabilité Comptabilité Comptabilité généralités Comptabilité partie 1 : Organisation Comptabilité partie 2 : Définition des termes Comptabilité partie 3 : Gestion des comptes Comptabilité partie 4 : Exercice comptable Arrêté du 14 mars 2005 Taux du Livret A Mots clés associés arrêté comptable du 14 mars 2005 comptabilité
Sommaire Construction du Programme Immobilier Construction Immeuble Les intervenants : "Les Prestataires" Surface de plancher Les Permis de démolir et de construire Les Etapes de la construction Les Appels de fonds L'Arrêt des travaux Les Labels et certifications Les Garanties de construction Mots clés associés VEFA - appel de fonds VEFA - construction immeuble Programme Immobilier permis de construire
